Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Biathlon pour tous
Numéro de dépôt :
3473756
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
Présentation de la marque Le Biathlon pour tous
Déposée le 8 janvier 2007 par l'association loi 1901 Comité départemental de tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Biathlon pour tous »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Biathlon pour tous est expirée depuis le 8 janvier 2017.
Comité départemental de tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07